Paramètres des taxes
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Paramètres des taxes

Pour facturer les taxes appropriées, vous devez configurer les paramètres des taxes pour votre commerce.

IMPORTANT : Les taux fournis dans l’application sont des suggestions seulement. Il vous incombe de déterminer et d’appliquer les bons taux pour la taxe sur les produits, la taxe de vente, la taxe harmonisée et d’autres taxes applicables dans le cadre de vos transactions avec votre clientèle. Moneris ne donne pas de conseils fiscaux, de comptabilité, juridiques ou d’autres conseils professionnels et ne garantit pas que les taux suggérés s’appliquent à vous ou à vos biens ou services.

  1. Dans le menu principal, cliquez sur Paramètres, puis sur Commerce.
  1. À la page Paramètres de commerce, faites défiler la page jusqu’à la section Paramètres fiscaux.
  2. Si vous avez votre numéro d’enregistrement fiscal, cliquez sur Oui, je suis autorisé à percevoir des taxes.
  3. Choisissez votre province d'affaires. 
  4. Dans la section Numéro d’enregistrement des taxes, entrez les renseignements requis. Les taxes varient selon la province. Vous pourriez être invité à entrer un numéro d’enregistrement pour un ou plusieurs des types de taxes suivants : TPS, TVP, TVH, TVD ou TVQ.
  5. A l'invite, cliquez J'accepte. 
  6. Cliquez Enregistrer. 
  7. Si vous vendez des produits qui sont exemptés de la TVP, passez à l’étape 9. Si vous vendez des produits qui sont exonérés de toutes les taxes, passez à l’étape 10.

Remarque : Vous pouvez également indiquer que un produit est exonéré de la TVP ou exempt d’impôt lorsque vous ajoutez un produit ou que vous modifiez un produit.
  1. Afin de préciser quels produits sont exonérés de la taxe de vente provinciale (TVP) : 
    1. Cliquez sur l’onglet Exonéré de TVP.  
    2. Cliquer Ajouter des produits. 
    3. Lorsque le panneau des produits s'affiche, sélectionnez les produits ou catégories qui sont exonéré de TVP, puis cliquez sur Enregistrer. 
    4. Le panneau se ferme et les produits que vous avez sélectionnés apparaîtront dans l’onglet Exonéré de TVP. Lorsque vous vendez ces produits, Go Détail appliquera la TPS seulement.
  1. Afin de préciser quels produits sont exonérés de toute taxe : 
    1. Cliquez sur l’onglet Exonéré de taxe.  
    2. Cliquer sur Ajouter des produits. 
    3. Lorsque le panneau des produits s'affiche, sélectionnez les produits ou catégories qui sont exonéré de toute taxe, puis cliquez sur Enregistrer. 
    4. Le panneau se ferme et les produits que vous avez sélectionnés apparaîtront dans l’onglet Exonéré de taxe. Lorsque vous vendez ces produits, Go Détail appliquera aucune taxe.